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Stocamine : poursuite des actions
Publié le 04/02/2022
Alsace Stocamine
Vendredi 28 janvier 2022, le Préfet du Haut-Rhin a pris un arrêté autorisant le remblayage des blocs vides et du...
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STOCAMINE : nouveau dépôt de la proposition de résolution
Publié le 28/01/2022
A l'Assemblée Nationale Stocamine
En septembre dernier, Raphaël Schellenberger avait déposé une Proposition de Résolution Européenne relative au contrôle parlementaire de l’enfouissement définitif des déchets situés dans le site de stockage Stocamine (n°4433), texte renvoyé ensuite à la Commission...
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Examen de la proposition de résolution européenne sur Stocamine
Publié le 17/12/2021
A l'Assemblée Nationale Stocamine
Raphaël Schellenberger a été auditionné en commission des affaires européennes dans le cadre de l’examen de la Proposition de Résolution Européenne...
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Le dossier Stocamine en loi de finances
Publié le 10/12/2021
A l'Assemblée Nationale Stocamine
Dans le cadre du Projet de Loi de Finances pour 2022, Raphaël Schellenberger a défendu un amendement, soutenu par de...
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Stocamine : auditionné à l'Assemblée Nationale
Publié le 03/12/2021
A l'Assemblée Nationale Stocamine
Le 6 septembre 2021, Raphaël Schellenberger a déposé sur le bureau de l’Assemblée Nationale une Proposition de Résolution européenne relative au...
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