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Ligues sportives à l'échelle alsacienne
Publié le 12/03/2021
Alsace SportLe code du sport (annexe I-5 art. R131-1 et R131-11) ainsi que la loi du 2 août 2019 (art. 5)...
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Commission du droit local : la proposition des parlementaires LR d'Alsace
Publié le 10/03/2021
Alsace droit local Les RépublicainsLe gouvernement a chargé Madame Josiane Chevalier, Préfète de la Région Grand Est de conduire les travaux préparatoires à l’installation...
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Visite des Transports Weber à Cernay
Publié le 05/03/2021
Alsace En circonscription Entreprises TransportAccueillis par Sophie Weber, Raphaël Schellenberger et Annick Lutenbacher, Conseillère d'Alsace, ont pu découvrir sa remarquable PME familiale et son...
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Fessenheim : un blocage fiscal toujours pas réglé
Publié le 19/02/2021
Alsace FessenheimRaphaël Schellenberger a participé ce vendredi 19 février à la conférence de presse tenue par la Communauté de Communes de...
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Point sur le droit local
Publié le 19/02/2021
A l'Assemblée Nationale Alsace droit localLe droit local est une spécificité juridique des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de Moselle. Il est le fruit...
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