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Consultations médicales téléphoniques
Publié le 22/10/2021
A l'Assemblée Nationale SantéLe député Raphaël Schellenberger a déposé une Question écrite au Gouvernement afin de savoir si le Gouvernement entend remettre en vigueur...
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Réunion de préparation sur la COP26
Publié le 22/10/2021
A l'Assemblée Nationale Environnement Les RépublicainsDu 1er au 12 novembre 2021, à Glasgow, aura lieu la 26ème conférence annuelle de l’ONU sur le climat. La COP 26...
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Projet de loi de finances 2022
Publié le 15/10/2021
A l'Assemblée Nationale FinancesEn tant que Rapporteur pour avis budgétaire sur la partie "Administration générale et territoriale de l'État", le député Raphaël SCHELLENBERGER a...
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Dysfonctionnement dans la distribution des documents électoraux
Publié le 15/10/2021
A l'Assemblée NationaleEtant l’un des rapporteurs de la mission d’information relative aux dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021, Raphaël SCHELLENBERGER a...
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Parité dans les fonctions électives et exécutives
Publié le 08/10/2021
A l'Assemblée NationaleDepuis 1999, aux termes de l’article 1er de la Constitution, « la loi favorise l’égal accès des femmes et des hommes aux...
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