Actualités - Page 63
-
Avenir économique du territoire de Fessenheim
Publié le 09/01/2020
A l'Assemblée Nationale Energie Fessenheim
Le député Raphaël SCHELLENBERGER a participé mercredi 8 janvier à l’audition de Mme Elisabeth BORNE, Ministre de la Transition écologique...
Lire la suite -
La loi Engagement et Proximité définitivement adoptée
Publié le 20/12/2019
A l'Assemblée Nationale DécentralisationCommuniqué de presse commun de Mme Catherine Troendlé, Vice-présidente du Sénat, et Raphaël Schellenberger, député du Haut-Rhin Adoptées mercredi à...
Lire la suite -
Permettre la scission des grandes régions
Publié le 20/12/2019
A l'Assemblée Nationale Alsace Décentralisation
Co-rapporteur de la mission parlementaire d'évaluation de la loi NOTRe, M. SCHELLENBERGER porte une recommandation claire : permettre la scission...
Lire la suite -
Rapport évaluant l'impact de la loi NOTRe
Publié le 20/12/2019
A l'Assemblée Nationale Décentralisation
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a adopté mercredi 18 décembre les conclusions de la mission parlementaire sur l'évaluation...
Lire la suite -
Fraude aux prestations sociales
Publié le 13/12/2019
A l'Assemblée Nationale Finances Santé
M. Raphaël SCHELLENBERGER cosigne, avec plusieurs de ses collègues députés Les Républicains, une proposition de résolution invitant le Gouvernement à...
Lire la suite
Suivez-moi sur les réseaux sociaux